Haras de Bagatelle
Présentation de la marque Haras de Bagatelle
Déposée le 24 septembre 2013 par monsieur Lodenos Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Haras de Bagatelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Haras de Bagatelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haras de Bagatelle est expirée depuis le 24 septembre 2023.
Lodenos Frederic a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12